Mentions légales
Editeur du site
Nom du site :
COREME
33 rue Emile Zola
42100 SAINT-ETIENNE
Tél. +33 4 83 43 35 00
[email protected]
SAS au capital de 60000 €
383 878 154 RCS SAINT-ETIENNE
PDG : Frédéric GRASSET
Directeur de publication du site : Frédéric GRASSET
Mentions légales
Conditions Générales d'utilisation
Par utilisateur, on entend toute personne physique et morale qui vient à visiter le site suivant :
Cookies
MODULPOP, pour les besoins du service, se réserve le droit de collecter des données nominatives relatives aux utilisateurs du site, notamment par le biais de » cookies « . Ces fichiers ne sont pas des programmes. Ils nous permettent de vous proposer des offres correspondant à vos attentes et d’accélérer l’accès au site en aidant votre ordinateur à vous identifier plus rapidement. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 1 an. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur.
Données nominatives
Conformément à la loi n°78-17 du 06 janvier 1978, tout utilisateur ou client du site dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression concernant l’ensemble des données à caractère personnel. Toutes les demandes relatives au présent article devront être envoyées en utilisant notre formulaire de contact.
Si vous êtes abonnés au service d’information par courrier électronique ( » newsletter « ) et que vous ne souhaitez pas recevoir ces courriers et/ou que vos données soient communiquées à d’autres sociétés vous pouvez nous le demander soit en adressant un courrier à l’adresse : [email protected] soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.
Copyright et propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments édités sur ce Site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle.
Ils sont la propriété exclusive de SAS COREME. En conséquence, aucun élément composant ce Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de SAS COREME. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur.
L’accès au Site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce Site.
Des ressources graphiques faisant exception, les droits de leurs auteurs attribués sont les suivants :
“Tree” icon by Edward Boatman, from thenounproject.com.
Nature des informations et limitation de responsabilité
Disponibilité du Site web
Conception et réalisation du site
Le site a été réalisé par l’agence web JL Consulting Web
Hébergement du site
JL Consulting Web
JLCW
5 Av. Albert Raimond
42270 Saint-Priest-en-Jarez
Tél. 04 77 39 93 66
www.consulting-web.com
Navigation
Contactez-nous
Suivez-nous sur les réseaux !
Inscrivez-vous à notre newsletter !
Réalisé par l’agence web JL Consulting Web